J.O. 88 du 13 avril 2003
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Texte paru au JORF/LD page 06594
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Arrêté du 17 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
NOR : AGRP0300606A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés des 30 mai 1988, 16 avril 1993 et 10 avril 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 13/04/2003 page 6594 à 6595
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 13/04/2003 page 6594 à 6595
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Cleo, Desprez Mono E, Desprez Poly E, Desprez Poly N, Lepeuple Poly N.1, Liberté, Nathalie, Riposte, Samantha, Univers et Vectra ;
Chicorée industrielle : Bergues.Article 4
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Jauna ;
Betterave sucrière : Ceres poly 3, Cremona, Hilleshog Au Poly, Maribo Maroc Poly, Monatonno, Poly Z, Polybelga, Polyrave E, Polyzena, Tribel, Winner.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Peramono ;
Betterave sucrière : Agrios, Anca, Booster, Dali, Diadem, Gabriela, Malta, Margot, Melody, Monohill, Resis, Safrane, Senior ;
Chicorée industrielle : Ardres.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Allegro, Lacta, Maxima, Monriac ;
Betterave sucrière : Agathe, Alexa, Angela, Capri, Carmela, Cordelia, Creta, Davida, Elodie, Emanuela, Feline, Fontana, Gerda, Giovanna, Gloria, Idole, Jessica, Josepha, Lambada, Loretta, Madonna, Manhattan, Marie, Miami, Olivia, Rebecca, Salsa, Santal, Signal, Silvana, Valerie, Vanessa ;
Chicorée industrielle : Diamant, Jade, Markise, Perle, Rubis.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.Article 7
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2002, les variétés désignées ci-après : Allyx, Arista, Atena, Ceriz, Content, Electra, Erika, Joker, Massabel, Starhill, Sunhill, Trinova.Article 8
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exploitation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après : Duilio, Finesse, Helena, Tokyo.Article 9
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Betterave sucrière : Riposte, Univers et Vectra.
Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- arrêté du 30 mai 1988, modifié en dernier lieu par l'article 3 du présent arrêté pour la variété Univers ;
- arrêté du 16 avril 1993, modifié en dernier lieu par l'article 3 du présent arrêté pour les variétés Risposte et Vectra.Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 mars 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère